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TRI DE RÉSULTATS
Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.
Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.
Le nombre de critères de tri n'est pas limité.
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Session 16621124
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Délibérations de la session 16621124
Catégorie "Duels et affaires d'honneur"
Société
Duels et affaires d'honneur
16630201(07)
Parmi les missions attribuées au prévôt général de Languedoc, un mention particulière est faite de la punition des duels
Action des Etats